Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je vous remercie, Jean-Pierre Brard et non Karl Brard de m'avoir quelque peu rajeuni. (Le sous-amendement n° 669, précédemment réservé, n'est pas adopté.)
Je vous remercie, Jean-Pierre Brard et non Karl Brard de m'avoir quelque peu rajeuni. (Le sous-amendement n° 669, précédemment réservé, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de quatre sous-amendements, nos 401, 399, 400 et 670, précédemment réservés, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les sous-amendements nos 401, 399 et 400.
Je suis saisi de quatre sous-amendements, nos 401, 399, 400 et 670, précédemment réservés, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les sous-amendements nos 401, 399 et 400.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 508, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 508, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
Je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 335, 608 et 685, précédemment réservés. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir le sous-amendement n° 335.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 324 et 464, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement n° 324.
Je suis saisi de deux sous-amendements rédactionnels, nos 649 et 650, présentés par M. Carrez. (Les amendements nos 649 et 650, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi de deux sous-amendements rédactionnels, nos 649 et 650, présentés par M. Carrez. (Les sous-amendements nos 649 et 650, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 632 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 398, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 632 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 398, précédemment réservé. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 616, précédemment réservé. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 616, précédemment réservé. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 396, précédemment réservé. La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 396, précédemment réservé. La parole est à M. Christian Eckert.
