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Les amendements nos 79 et 80 appliquent les mêmes dispositions aux PLU.
Il s'agit d'un amendement rédactionnel qui tient compte de l'intégration de la LOTI dans le code des transports.
Je remercie, au nom de Lionel Tardy et d'autres collègues, le ministre pour sa réponse, qui a apporté un éclaircissement sur la saisonnalité. J'ajouterai un argument concernant les zones de montagne, où se concentrent plus de 60 % de la production d'hydroélectricité. La contribution écologique de la montagne en matière d'hydroélectricité n'est ...
L'amendement n° 449 est défendu.
L'amendement n° 447 est défendu.
Défendu.
Il est défendu.
Oui, madame la présidente.
Je le retire également. (Les amendements nos 454 rectifié et 990 sont retirés.)
Il est défendu.
Si nos populations résident de plus en plus en ville, elles restent très attachées au monde rural, particulièrement à l'agriculture, aux agriculteurs et à leur devenir. En effet, dans chaque famille française, il y a une histoire passée ou récente qui rend chacun de nos concitoyens attentif au devenir de l'agriculture française. Attentif à ce ...
Cela ne vous étonnera pas de la part du président de la commission permanente du Conseil national de la montagne. D'autres collègues l'ont fait avant moi, notamment Vincent Descoeur, secrétaire général et bientôt président de l'Association nationale des élus de la montagne.
Inutile de vous rappeler, monsieur le ministre, les handicaps naturels auxquels sont confrontés les agriculteurs de montagne, qui nécessitent une politique spécifique. Inutile de vous rappeler le rôle majeur de la politique herbagère dans les zones de montagne : vous le connaissez. Inutile également de vous rappeler la pression foncière en zo...
Ce campagnol, le plus gros qui soit présent en France, vit en montagne, pèse 130 grammes, et a la particularité de renouveler 80 % de son eau cellulaire, non pas en buvant, mais en mangeant 80 % de son poids chaque jour. Cet animal est d'autant plus sympathique qu'il se reproduit deux mois après sa naissance et fait quatre à six portées par an...
Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je suis très heureux de m'exprimer ce soir au nom du groupe UMP, après huit ans de présence dans cet hémicycle, où j'ai déjà eu l'honneur d'être le rapporteur de la charte constitutionnelle de l'environnement, de mener une mission sur l'agricul...
Véritable traduction des engagements pris à l'automne 2007 au travers du Grenelle 1, le projet de loi portant engagement national pour l'environnement marque incontestablement un tournant et manifeste durablement l'investissement de notre Gouvernement en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique et la protection de l'environnement. ...
Mes chers collègues, en dotant notre pays des outils indispensables au défi écologique qui nous attend, ce texte a véritablement rempli le rôle qui lui était assigné. C'est pour cette raison qu'il emporte l'adhésion des députés du groupe UMP. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Elle apportait pourtant une réponse concrète à la réduction d'emballages perdus, dont la collectivité doit, une fois de plus, assumer la gestion et l'élimination. Il était possible je pourrais vous en faire la démonstration d'économiser 180 millions de fûts supplémentaires par an sur le marché. La frilosité ne devait pas prévaloir sur cett...
C'est faux : vous exagérez, monsieur Nayrou !
Tout à fait ! Il faut arrêter le saupoudrage. C'est cela, le fond du débat.