Interventions de Marcel Rogemont

Nous sommes tous des animateurs !

Il ne faut jamais désespérer de Christian Kert ! (Sourires.)

Le travailleur du dimanche !

C'est énorme ! (Sourires.)

C'est probable qu'il soit dangereux pour vous, chers collègues de l'UMP !

Je vous remercie de vos propos courageux. Vous l'avez vous-même souligné, il n'est pas évident, en période de fort déficit, de défendre une baisse de TVA. Cela est pourtant parfois nécessaire. À défaut de vous entendre s'agissant des nourritures intellectuelles, puisse le Gouvernement vous avoir entendu au moins s'agissant des nourritures terre...

Vous avez diminué les crédits !

Ne dites pas cela, vous risqueriez de perdre un siège !

Eh oui !

 « Il n'y a pas de création sans épreuve », disait l'écrivain Fernand Ouellette. C'est bien de cela qu'il s'agit, car c'est en effet une épreuve qui nous rassemble aujourd'hui. Notre tâche est d'éviter l'effondrement de notre système de rémunération de la création face à des attaques répétées ; d'assurer l'avenir de la culture lorsqu'elle subit...

Ma deuxième remarque concerne l'évolution rapide des supports de stockage et la collecte de la rémunération auprès d'acteurs domiciliés fiscalement dans d'autres États que la France. Je veux parler notamment de ce que l'on appelle le nuage parlons français au travers de services comme Google, qui bousculent l'assiette de la rémunération pou...

Certes, le Président de la République a annoncé la création d'une taxe sur les fournisseurs d'accès à internet qui viendrait donc s'ajouter à ce qui existe déjà pour France Télévisions et pour le Centre national de cinématographie. Mais des bruits de couloirs font écho d'une captation des 25 % de la redevance pour copie privée en faveur de ce C...

Mes chers collègues, vous le voyez, il y a urgence à assurer la pérennité de notre système de rémunération pour copie privée, soutien essentiel à l'économie de la création. Mais il y a aussi urgence à repenser le dispositif dans son ensemble et à trouver de nouveaux équilibres pour assurer une rémunération juste et équilibrée aux auteurs et aux...

Excellent !

C'est le moins que l'on puisse dire !

Vouloir encadrer la commercialisation d'un site me paraît excessif, et notre collègue aurait dû être plus attentif avant de défendre cet amendement. Comme l'a dit Patrick Bloche, il faut, avant de légiférer, au moins disposer d'une étude d'impact.

Donnez-nous le Gouvernement et nous ferons les réformes !

Les accusations d'archaïsme ne constituent pas une argumentation suffisante pour emporter mon consentement. J'ai pour ma part d'autant moins le sentiment d'être archaïque que ce que propose finalement cet amendement c'est de permettre une commercialisation sur la base d'une oeuvre.

Je m'associe moi aussi aux remarques des orateurs précédents sur la qualité du rapport qui nous est fourni. Ce rapport montre bien la marginalisation que connaît la médecine scolaire, du fait notamment de la diminution des effectifs de médecins qui touche semble-t-il davantage les vacataires que les permanents. Les auteurs du rapport ont-ils ...

D'une manière générale, avant d'entendre les ministres sur leurs nouveaux projets, nos commissions devraient systématiquement commencer par les interroger sur la suite donnée aux observations qu'elles ont pu formuler préalablement. Il y va de la qualité du travail parlementaire mais aussi du respect dû au Parlement. J'en viens à l'Anru. Au-del...