Interventions de Marcel Rogemont

Pourquoi ne le faisons-nous pas ?

Très bien !

Cet article additionnel vise à traduire l'une des propositions d'un rapport sur la mise en application de la loi relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. Il s'agit de doter l'ARJEL de la personnalité morale afin, notamment, de lui permettre d'ester en justice et de bénéficie...

Je ne suis pas toujours bref, mais je sais l'être (Sourires.) L'argument du commissaire aux comptes n'était que second chez Chantal Jouanno que citait Valérie Fourneyron, le premier étant celui de la philosophie du sport. Je pense que Mme Jouanno avait la volonté de défendre une certaine éthique sportive, et j'ai d'ailleurs personnellement ap...

L'éthique sportive bénéficie d'un statut particulier s'agissant de la gestion des sociétés anonymes. Gardons cette singularité, car le sport est singulier. (Les amendements identiques nos 8 et 34 ne sont pas adoptés.) (L'article 7 AA est adopté.)

Le ministre a expliqué qu'il y avait urgence, et il a même osé dire que c'était parce que les socialos arrivaient. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) Attention, la gauche arrive, a-t-il dit, et donc il y a urgence et le monde sportif attend des décisions ! Oui, la gauche va arriver. Il nous a expliqué ensuite qu'il fallait absolument...

Ce n'est pas une question de calendrier. C'est vous qui décidez qu'il y a urgence et nous ne partageons pas cet avis. Rappelons, puisqu'on a évoqué le règlement intérieur, que M. Copé parlait de coproduction.

Aujourd'hui, la coproduction consisterait uniquement pour nous à voter, comme le ministre le souhaite.

J'en viens au Sénat puisque vous voulez absolument que j'en parle. Pourquoi nos collègues ont-ils voté cette proposition ? Parce qu'il y a eu un travail collectif, un débat, que des amendements ont été discutés. Ici, nous n'avons aucune possibilité de discuter. Vous parlez de l'éthique du sport. Selon le quotidien Libération, dans un article p...

Courage ! Votez avec nous ! (L'amendement n° 19 est adopté.) (L'article 7, amendé, est adopté.)

Je n'ai pas donné la position de mon groupe.

Particulièrement Mme Buffet !

Le judo, par exemple !

Vous avez botté en touche en permanence !

Exactement !

Très bien !

Cette proposition va dans le bon sens et s'inscrit dans la lignée de l'accord cadre signé le 1er février 2011. À ce sujet, avez-vous eu une connaissance précise, complète et officielle de ce texte, monsieur le rapporteur, et pouvez-vous nous le transmettre ? La justice américaine a condamné le règlement de Google Books concernant l'opt-out, c'...

C'est le moins que l'on puisse dire.

On se disait, aussi !

Vous laissez donc entendre que les fédérations pourraient vivre grassement sur le dos des licenciés au prétexte que les collectivités territoriales apporteraient une aide sociale ? C'est inacceptable ! Les problèmes liés aux fédérations, en tant qu'élus locaux, nous les connaissons : il s'agit de leurs normes et du coût des licences. Il faut im...