Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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La parole est à M. Christophe Caresche, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Laissez M. Vaxès s'exprimer, s'il vous plaît !
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
La parole est à M. Arnaud Montebourg, pour un rappel au règlement.
Monsieur Montebourg, quel rapport votre intervention a-t-elle avec le déroulement de la séance ?
Monsieur Montebourg, nul doute qu'il vous sera répondu point par point dans le cadre de l'examen des amendements.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Sénat. Nous allons d'abord examiner les amendements portant articles additionnels avant l'article 1er.
Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Noël Mamère, pour défendre l'amendement n° 95.
La parole est à M. Michel Hunault, pour soutenir l'amendement n° 96.
Monsieur Vaxès, vous en étiez à l'oraison. Il faudrait à présent venir à la péroraison.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Hunault, retirez-vous votre amendement ?
Nous en venons aux explications de vote sur la question préalable. La parole est à M. Étienne Blanc, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
L'amendement n° 96 est retiré. Monsieur Mamère, retirez-vous le vôtre ?
La parole est à M. Manuel Valls.
Je mets aux voix l'amendement n° 95. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 54 rectifié. La parole est à M. Michel Hunault, pour le soutenir.
