Interventions de Marc Le Fur
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Merci, monsieur Brard !
La parole est à M. Thierry Benoit.
Mes chers collègues, un peu de silence !
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 266 Nombre de suffrages exprimés 260 Majorité absolue 131 Pour l'adoption 163 Contre 97 (Le projet de loi est adopté.)
L'assemblée a achevé l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011, qui va désormais être transmis au Sénat. Au vu des travaux de celui-ci, il appartiendra à M. le président : Soit de convoquer l'Assemblée pour poursuivre la discussion de ce texte ; Soit de prendre acte de la clôture de la session extraordinaire par avis publ...
Je ne doute pas qu'il existe un déterminisme en matière d'accidentologie chez les jeunes hommes, mais je vous rappelle que les motards représentent près du quart du nombre de morts sur les routes ; or ce sont essentiellement des jeunes. Si l'on ne prend pas en compte les motards dans le nombre des accidentés de la route, je ne suis pas sûr que ...
Le rapporteur général parle d'or. Cette mesure aurait de très lourdes conséquences, notamment sur le secteur du BTP, dans certaines régions riches en résidences secondaires ; une étude d'impact est donc nécessaire. Ne devrait-on pas revenir à une imposition au barème, plutôt qu'à une taxation forfaitaire ? Sinon, la réforme risque d'avoir des c...
Bien sûr !
La séance est reprise.
M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant que la commission mixte paritaire n'ayant pu parvenir à l'adoption d'un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles, le Gouvernement demande à l'Assemb...
La parole est à M. Marcel Bonnot, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous écoutons l'orateur, mes chers collègues.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Patrice Verchère.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
