Interventions de Marc Le Fur
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Je suis saisi d'un amendement n° 6, portant article additionnel après l'article 3. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 161. La parole est à M. Patrick Braouezec.
Je suis saisi d'un amendement n° 146. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 148 et 149, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements nos 148 et 149 sont donc ainsi rectifiés.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 130 rectifié, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à M. Thierry Benoit.
Je suis saisi d'un amendement n° 67. La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisi d'un amendement n° 169, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 197. La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de ce projet de loi auraient lieu immédiatement après l'examen des articles en discussion. Je fais ...
