Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Si l'amendement n° 156, qui semble faire l'unanimité est adopté, l'amendement n° 95 tombera. Vous pourriez d'ailleurs le retirer, madame, pour simplifier.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé ». (Les crédits de la mission « Santé » sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 59. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, pour soutenir l'amendement n° 188.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». (Les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » sont adoptés.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, aux provisions, et aux régimes sociaux et de retraite (no 1967, annexes 23 à 26 et 37, n° 1974). La parole est à M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pou...
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la stratégie des finances publiques et la modernisation de l'État et pour la conduite et le pilotage des politiques économique et financière.
La parole est à M. Georges Tron, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la fonction publique et les provisions.
La parole est à M. Yves Deniaud, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la politique immobilière de l'État et pour la gestion du patrimoine immobilier de l'État.
La parole est à M. Michel Vergnier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les régimes sociaux et de retraite et les pensions.
La parole est à M. Bernard Derosier, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour la fonction publique et les provisions.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
Nous en arrivons aux questions. Il y a une seule question, du groupe UMP. La parole est à M. Michel Diefenbacher.
J'appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » inscrits à l'état B.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». (Les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Provisions ». (Les crédits de la mission « Provisions » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite ». (Les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Pensions ». (Les crédits du compte spécial « Pensions » sont adoptés.)
