Projet de loi de finances pour 2010

La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi d'un amendement n° 44. La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n°45. La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial, pour le soutenir.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » sont adoptés.)

Je mets aux voix le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». (Le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural est adopté.)

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à la pêche, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'immigration, à l'asile et à l'intégration. La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour le groupe SRC.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » sont adoptés.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la justice. La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Justice » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Justice » sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité ». (Les crédits de la mission « Sécurité » sont adoptés.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la ville et au logement. (n° 1967, annexes 47 et 48, n° 1969) La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Gérard Gaudron, pour le groupe UMP.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement ». (Les crédits de la mission « Ville et logement » sont adoptés.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture. (n° 1967, annexes VIII et IX, n° 1968) La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Monique Boulestin, pour le groupe SRC.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 214 à 218, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, les amendements nos 215 à 218 constituant des amendements de repli. La parole est à M. Marcel Rogemont.