Projet de loi de finances pour 2010

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Monsieur Rogemont, peut-on estimer que vous avez déjà défendu l'amendement n° 216, qui est très proche de l'amendement n° 215 ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 204, 205, 206 et 207, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 204 et, si possible, l'ensemble de ces amendements.

Je suis saisi de trois amendements, nos 211, 212 et 213, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Marcel Rogemont.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements. La parole est à M. Marcel Rogemont pour défendre l'amendement n° 208.

Nous en venons à une dernière série de deux amendements. La parole est à M. Marcel Rogemont pour présenter l'amendement n° 202.

Le Gouvernement est également défavorable à cet amendement. Je le mets aux voix. (L'amendement n° 203 n'est pas adopté.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture ». (Les crédits de la mission « Culture » sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 226, visant à la suppression de l'article 52. La parole est à M. Marcel Rogemont.

Je suis saisi de deux amendements, nos 228 et 154, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 154 fait l'objet de trois sous-amendements, nos 189, 190 et 191. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 228.

La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour présenter l'amendement n° 154.

Tout le monde a parfaitement compris ! (Le sous-amendement n° 191 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 154, sous-amendé, est adopté.)

Mon cher collègue, je ne peux pas vous laisser dire cela : le vote a été on ne peut plus clair. Chacun a entendu les positions des uns et des autres commission saisie au fond, commission saisie pour avis et Gouvernement , qui ont d'ailleurs été répétées. Il se trouve qu'une décision a été prise, suite à des arbitrages à l'intérieur des grou...

L'amendement n° 94 est donc rectifié dans le sens indiqué. Compte tenu de cette modification, quel est maintenant l'avis de la commission des finances ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 153 et 93 rectifié. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles pour soutenir l'amendement n° 153.

Je suis saisi de deux amendements, nos 155 rectifié et 233 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 155 rectifié fait l'objet de quatre sous-amendements nos193 rectifié, 194 rectifié, 192 rectifié et 195 rectifié. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles, pour soutenir l'amende...

Quel est l'avis de la commission des finances sur l'amendement n° 155 rectifié et sur les quatre sous-amendements dont il fait l'objet ?

Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 155 rectifié et 233 rectifié, ainsi que sur les sous-amendements nos 193 rectifié, 194 rectifié, 192 rectifié et 195 rectifié ?

En conséquence, le sous-amendement n° 194 rectifié tombe. (Les sous-amendements nos 192 rectifié et 195 rectifié sont successivement adoptés.) (L'amendement n° 155 rectifié, sous-amendé, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 156 et 95, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 156 fait l'objet d'un sous-amendement n° 351. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles pour soutenir l'amendement n° 156.