Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements de M. le rapporteur général, nos 91 et 92, tendant à corriger des erreurs de référence. (Les amendements nos 91 et 92, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)
L'amendement n° 93, présenté par M. le rapporteur général, est de précision. (L'amendement n° 93, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 28, amendé, est adopté.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (n°s 3775, 3805). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 298 portant article additionnel après l'article 4.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 168.
Les amendements nos 162 et 268 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 162.
Les amendements, nos 131 et 216, peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 131.
Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission et soutenir le sous-amendement n° 417.
Les amendements nos 148 et 421 rectifié peuvent être soumis à une discussion commune. Nous avons compris que vous retirez l'amendement n° 148, monsieur Diefenbacher.
Il reste l'amendement n° 421 rectifié, déjà présenté par Mme la ministre. (L'amendement n° 421 rectifié, accepté par la commission, est adopté.) (L'article 5, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 5. La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 432.
Nous en avons fini avec les porte-parole des groupes. Nous poursuivons la discussion générale. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 57 et 311. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 311.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 18 et 249. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 18.
Le gage est levé. Je suis saisi de trois amendements, nos 226, 134 et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 134 et 347 étant identiques. La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 226.
Je suis saisi de trois amendements, nos 227, 135 et 348, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 135 et 348 sont identiques. La parole est à M. Jacques Le Nay, pour soutenir l'amendement n° 227.
L'amendement n° 348 a déjà été défendu par M. Tardy. (L'amendement n° 227, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (Les amendements identiques nos 135 et 348, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
L'amendement n° 237 rectifié est défendu. (L'amendement n° 237 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
