Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je remercie vivement la rapporteure pour son travail et sa présentation. Sur Internet la consommation augmente de manière considérable, va-t-il y avoir une concertation et des règles communes au niveau européen ? Ce serait sans doute très difficile d'y parvenir. D'autre part, s'agissant des actions de groupe, il n'a pas encore été possible de l...
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe SRC une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est àMme Annick Lepetit.
Je vous ferai remarquer très amicalement, madame Lepetit, que si vous vous plaignez de ne pas disposer d'un temps de parole suffisant, vous venez de parler quarante minutes, soit davantage que vous ne l'auriez pu en l'absence de temps global.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Yves Jégo.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Laissez M. Brard arriver à sa conclusion !
Monsieur Brard, songez à conclure !
C'est cela
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale ; Suite du projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 25 novembre 2009, à zéro heure trente-cinq....
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôt sur l...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts...
