Interventions de Marc Laffineur
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Je vous en prie, monsieur de Courson.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 92 et 222. M. de Courson a présenté l'amendement92. La parole est à M. Jean Launay pour le 222.
Je suis saisi d'un amendement n° 219. Il est défendu. (L'amendement n° 219, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 227. Il est défendu. (L'amendement n° 227, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
À combien s'élèvent les amendes de police en 2008 et en 2009 ?
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Hervé Gaymard et de plusieurs de ses collègues relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (nos 1302, 2077). La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Daniel Spagnou.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Michel Françaix.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Colette Langlade.
