Interventions de Marc Laffineur
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Seul M. Brard a la parole !
Monsieur Brard, revenez à votre intervention.
La parole est à Mme la rapporteure.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Serge Poignant.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (nos 1577, 2329, 2389, 2346). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures vingt minutes pour le groupe UMP, quatre heures onze pou...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Simon Renucci.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Jean Mallot.
La discussion générale est close. La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
