Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures dix, est reprise à vingt-trois heures quinze.)
La séance est reprise.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, n° 4478 à 4680, présentés par M. Bernard Derosier et 202 de ses collègues, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est àMme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Bernard Derosier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 4884 à 5086. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Patrick Roy. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Monsieur Bur, seule Mme Delaunay a la parole.
Poursuivez, madame Delaunay.
Mes chers collègues, laissez Mme Delaunay s'exprimer.
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?
