Interventions de Marc Laffineur
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La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat sur les contrôles des passagers des transports aériens dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. L'organisation de ce débat ayant été demandée par la commission des affaires européennes, la parole est à son président, M. Pierre Lequiller.
La parole est à M. Guy Geoffroy, rapporteur de la commission des affaires européennes et de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Yanick Paternotte, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Odile Saugues, pour le groupe SRC.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Il va falloir conclure, monsieur de Courson.
La parole est à M. François-Michel Gonnot, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Le débat est clos.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (nos 1889, 2388, 2374). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt heur...
La parole est à Mme Catherine Vautrin, rapporteure de la commission des affaires économiques. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
