Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable.
La parole est à M. Philippe Plisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 551. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable.
Je suis saisi d'un amendement n° 552. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Alain Gest.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État.
L'amendement n° 554 de M. André Chassaigne est défendu. (L'amendement n° 554, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Nous en venons au titre III « Énergie et climat ».
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je suis saisi d'un amendement n° 686. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Mes chers collègues, seul M. Cochet a la parole.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques sur les trois amendements ?
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 686, 687 et 688.
La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 662 et 827. La parole est à Mme Jeanny Marc.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. François Brottes.
