Interventions de Marc Laffineur
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Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Caresche. (« Combien d'éoliennes à Paris ? » sur les bancs du groupe UMP.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1648, précédemment réservé. La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à Mme Martine Billard.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur divers bancs.)
Ces articles ne faisant l'objet d'aucun amendement, je les mets successivement aux voix. (L'article 15 quinquies A est adopté.) (L'article 15 quinquies B est adopté.) (L'article 15 quinquies C est adopté.)
Nous en arrivons à un amendement n° 172 rectifié.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 217, 235 et 473. La parole est à M. Gérard Gaudron pour soutenir l'amendement n°217.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n°235.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n°473.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements nos 218 et 211 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 471. La parole est à M. Yves Cochet.
