Interventions de Marc Laffineur
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Je suis saisi d'un amendement n° 503. La parole est à M. Philippe Duron.
Je suis saisi de deux amendements rédactionnels du rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, nos 164 et 166. (Les amendements nos 164 et 166, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 165 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Un amendement portant article additionnel après l'article 15 venant de m'être transmis, je vais suspendre la séance pendant quelques minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante-quatre, est reprise à dix heures quarante-six.)
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La séance est reprise. L'amendement qui vient de m'être communiqué est réservé : nous l'examinerons plus tard.
La commission a maintenu la suppression, par le Sénat, de l'article 15 bis. Je suis saisi d'un amendement n° 547. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. François Brottes.
Monsieur Ollier, c'est moi qui préside ! (« Ah ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR.) La parole est à M. Franck Reynier, premier orateur inscrit sur l'article 34.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 490. La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
