Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 674. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Je suis saisi d'un amendement n° 769 rectifié. La parole est à M. Stéphane Demilly.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Daniel Paul, inscrit sur l'article 21.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 646 rectifié et 716. La parole est à M. Marc le Fur, pour défendre l'amendement n° 646 rectifié.
Nous en venons à l'examen des amendements à l'article 21. Je suis saisi d'un amendement n° 485. La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Je suis saisi d'un amendement n° 824, portant article additionnel après l'article 33 bis. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je vais suspendre la séance quelques minutes pour vous permettre de rédiger votre amendement, monsieur le président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi d'un amendement n° 486. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 628. La parole est à M. Daniel Paul.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quinze, est reprise à dix heures vingt.)
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La séance est reprise. L'amendement no 1647, déposé par M. le président de la commission des affaires économiques, est ainsi rédigé : « À l'alinéa 4 de l'article 13, substituer au mot : « redéfinir », le mot : « clarifier ». Les amendements n°s 425 et 525 sont-ils maintenus ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 255 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
