Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 750 rectifié. La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 249.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 250 rectifié.
La parole est à M. Alfred Trassy-Paillogues, pour soutenir l'amendement n° 36.
La parole est à M. Jacques Myard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 482 et 483, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l'amendement n° 482.
En êtes-vous d'accord, monsieur le rapporteur pour avis ?
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 483.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 251.
Quel est l'avis de la commission du développement durable sur les deux amendements ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 252.
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 253.
Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l'amendement n° 526.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
