Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements.) C'est toujours un plaisir de présider une séance durant laquelle un texte est adopté à l'unanimité. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre d'Henri Cuq ; Vote solennel sur la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire ; Discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de MM. Patrick Ollier et Michel Piron et plusieurs de leurs collègues, relative à l'urbanisme commercial (nos 2566, 2490). Cet après-midi, l'Assemblée a entendu les orateurs inscrits dans la discussion générale.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour défendre l'amendement n° 83
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, pour donner l'avis du Gouvernement sur les deux amendements en discussion.
Je suis saisi de deux amendements, nos 26 et 13, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 26.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour défendre l'amendement n° 13.
Merci de conclure.
C'est pourquoi je vous ai laissé un peu plus de temps pour défendre celui-ci.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements en discussion ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Il faut conclure, ma chère collègue.
