Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 3
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 3
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La commission a maintenu la suppression de l'article 3 bis A par le Sénat. Je suis saisi d'un amendement de rétablissement n° 14. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Est-il retiré, madame Billard ?
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
Sur l'article 5, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Claude Greff.
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
Nous en venons à l'amendement n° 8. La parole est à M. Bernard Lesterlin, pour le soutenir.
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
Monsieur Lesterlin, l'amendement n° 8 est-il retiré ?
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 5
C'était en effet pour cela que je vous avais donné la parole ! (Sourires.) (L'amendement n° 8 est retiré.) (L'article 5 est adopté.)
La parole est à Mme Pascale Crozon, inscrite sur l'article 6 bis.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Je constate que le vote a été acquis à l'unanimité.
Je constate que le vote sur ces deux articles a été acquis à l'unanimité.
Réunion du 29 juin 2010 à 9h30 — Prévention et répression des violences faites aux femmes, Article 9
La parole est à M. Bernard Lesterlin, inscrit sur l'article 9.
La parole est à Mme Pascale Crozon, inscrite sur l'article.
La parole est à M. Bernard Lesterlin, inscrit sur l'article 11 A.
