Interventions de Marc Laffineur
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Il ne s'agit pas de cela. Le règlement de notre assemblée est ainsi fait que c'est la conférence des présidents qui décide ou non d'octroyer du temps de parole supplémentaire à un groupe. Cet après-midi, une nouvelle fois, le président de notre assemblée a réuni la conférence des présidents afin qu'elle puisse décider d'une éventuelle prolonga...
Je voudrais moi aussi vous féliciter, Monsieur le ministre, de ce que vous accomplissez, notamment avec l'Allemagne : nos deux pays ont besoin l'un de l'autre. L'Allemagne a fait des progrès considérables dans le domaine agricole, au point aujourd'hui de nous devancer. Je voudrais mettre l'accent sur l'inquiétude extrême dans nos campagnes, vo...
La parole est à M. Arnaud Robinet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. le ministre.
Je vous en prie, seul le ministre a la parole.
Seul le ministre à la parole.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Serge Blisko, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Claude Goasguen, pour le groupe UMP.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Noël Mamère. (Mme Danielle Bousquet remplace M. Marc Laffineur au fauteuil de la présidence.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du règlement, du projet de loi autorisant l'approbation d'une convention douanière entre la France et les Pays-Bas (nos 2708, 2786). Ce texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, je mets directement aux voix l'article unique en ap...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2720, 2779.) Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures et une minute pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, cinq heures quarante pour l...
Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles, s'arrêtant à l'article 5 A.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le France et la Suisse en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (nos 2338, 2787). La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l...
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 27, tendant à supprimer l'article 5 A.
La parole est à M. Claude Birraux, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Je tiens à souhaiter la bienvenue à M. Alain Marleix, que nous sommes très heureux de revoir dans nos murs. (Applaudissements.) Quel est l'avis de la commission ?
