Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Cousin.
La parole est à Mme Maryse Joissains-Masini, pour soutenir l'amendement n° 23.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Maryse Joissains-Masini, pour soutenir l'amendement n° 22.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 4, 84 et 216. La parole est à M. Serge Poignant, pour défendre les amendements nos 4 et 216.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jacques Pélissard, pour défendre l'amendement n° 84.
Quel est l'avis de la commission ?
Il faut conclure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La discussion générale est close. Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. André Chassaigne.
Prochaine séance, mardi 28 septembre 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant réforme des collectivités territoriales ; Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures trente.) Le Directeur du service d...
La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à M. Jacques Pélissard, pour soutenir l'amendement n° 85.
C'est le même esprit que l'amendement n° 16, que je considère défendu également. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
