Organismes génétiquement modifiés

L'amendement n° 9 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 383. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.

L'amendement n° 383 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 8 rectifié. La parole est à M. Christian Ménard, pour le soutenir.

Je constate qu'il est adopté à l'unanimité. Félicitations, monsieur Ménard ! Je suis saisi de trois amendements, nos 211, 260 rectifié et 210, pouvant être, malgré leur place, soumis à une discussion commune. La parole est à M. Noël Mamère, pour défendre l'amendement n° 211.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 719, 746).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 199. La parole est à M. Yves Cochet, pour le soutenir.

La parole est à M. Antoine Herth, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Il me paraît, à moi aussi, effectivement redondant. Les services de la séance ont toutefois considéré qu'il n'était pas identique. Cela dit, si vous en êtes tous d'accord, nous pouvons considérer que cet amendement n° 199 est tombé. Je suis saisi d'un amendement n° 201. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Nous ne parlons pas de l'amendement n° 261, mais de l'amendement n° 260 rectifié. Je le mets donc aux voix. (L'amendement n'est pas adopté.)

Normalement, je ne suis pas obligé de vous la donner, mais je le fais bien volontiers. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 100 et 254. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement n° 100.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 100 et 254. (Ces amendements sont adoptés.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n°232. La parole est à M. Germinal Peiro, pour le soutenir.

L'amendement n° 255 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n°170. La parole est à M. Christian Jacob, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 119 et 212 La parole est à M. François Grosdidier, pour soutenir l'amendement n° 119.

Je vous en prie, monsieur Emmanuelli ! Ce n'est pas vous qui faites le règlement de l'Assemblée nationale !

M. Mamère a demandé la parole avant M. Peiro. Vous avez la parole, monsieur Mamère.

Les amendements nos 119 et 212 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 482. (L'amendement est adopté.)

Non, monsieur Brottes, vous réglerez cela à la fin de la séance ! (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)

Monsieur Brottes, vous le ferez après le vote sur cet amendement. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) M. Chassaigne vient de me faire parvenir un sous-amendement, n° 481, ainsi rédigé : « Dans l'alinéa 2 de l'amendement n° 16 rectifié, après le mot : réalisés , insérer les mots : par des ins...