Organismes génétiquement modifiés

Monsieur Mamère, si l'équilibre n'est pas respecté, ce n'est certainement pas parce que je laisse davantage la parole à la majorité. Veuillez conclure !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 104 et 217. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement n° 104.

Sur le vote de l'amendement n° 204, 234 et 257, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Lassalle, contre les amendements.

L'amendement n° 121 est retiré. Je suis saisi de deux amendements, nos 400 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 400.

Non ! Nous avons suffisamment discuté de ces amendements. (Protestations sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)

Nous allons procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur les amendements nos 204, 234 et 257. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 43 Contre 58 Les amendements nos 204, 234 et 257 sont rejetés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Le Gouvernement partage l'avis de la commission. Je mets aux voix l'amendement n° 336. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 28. Il s'agit d'un amendement rédactionnel de la commission auquel le Gouvernement est favorable. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 220 et 29, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 220.

La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 29 et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 220.

L'amendement n° 122 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 221. La parole est à M. Yves Cochet, pour le soutenir.

Le Gouvernement partage l'avis de la commission. Je mets aux voix l'amendement n° 221. (L'amendement n'est pas adopté.)

L'amendement n° 222 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 337. La parole est à M. André Chassaigne, pour le soutenir.

Oui, mais lorsque je me suis tourné vers vous pour vous la donner, vous discutiez avec vos collègues.

Je suis saisi par la commission d'un amendement rédactionnel, n° 30. Le Gouvernement y est favorable. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)

L'amendement n° 125 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 131. La parole est à M. François Grosdidier, pour le soutenir.

L'amendement n° 131 est retiré. Je suis saisi de deux amendements, nos 223 et 244, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 223.

Avis défavorable de la commission et du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 338. (L'amendement n'est pas adopté.)

Le Gouvernement a le même avis. Je mets aux voix l'amendement n° 323. (L'amendement n'est pas adopté.)