Organismes génétiquement modifiés

Je suis saisi de deux amendements, nos 356 et 459 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 356.

Je suis saisi d'un amendement n° 45 deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 348. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement.

Je mets aux voix l'amendement n° 45 deuxième rectification. (L'amendement est adopté.) M. le président. Nous passons à l'article 3, qui avait été précédemment réservé.

L'amendement n°173 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 443. La parole est à M. André Chassaigne, pour le soutenir.

L'amendement n° 155 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 271. La parole est à M. Yves Cochet, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 132 et 272. La parole est à M. François Grosdidier, pour défendre l'amendement n° 132.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 39, 133 et 273. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 39.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 39, 133 et 273. (Ces amendements sont adoptés.)

En conséquence, les amendements nos 11 rectifié, 157, 274, 276, 158, 174, 172, 275, 277, 159, 175 et 444 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 410. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour le soutenir.

L'amendement n° 160 est retiré. Je suis saisi de quatre amendements, nos 278 rectifié, 134, 445 et 248, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour défendre l'amendement n° 278 rectifié.

Sur le vote de l'amendement n° 445, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'amendement n° 278. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix l'amendement n° 134. (L'amendement n'est pas adopté.) (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)

Il est inutile de recompter. L'amendement n'a pas été adopté. Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'amendement n° 445. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 32 Contre 47 L'amendement n° 445 n'est pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 248. (L'amendement n'est pas adopté.)

L'ordre du jour appelle la suite de discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 719 et 746).

La parole est à M. Antoine Herth, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 321.

La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement.

L'amendement n° 321 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 263 et 464. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 263.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 263 et 464. (Ces amendements sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 20, faisant l'objet de trois sous-amendements, nos 372, 331 et 373. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir cet amendement.