Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
199 interventions trouvées.
L'amendement n° 322 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 239. La parole est à M. Germinal Peiro, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 25 deuxième rectification. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Monsieur Chassaigne, vous n'avez pas la parole. Vous ne pouvez engager ainsi un dialogue d'un côté de l'hémicycle à l'autre !
Je suis saisi d'un amendement n° 240. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour le soutenir.
Je m'aperçois qu'il s'agit du même amendement que l'amendement n° 239, qui vient d'être rejeté. Je n'aurais pas dû vous donner la parole, madame Massat.
Compte tenu de ces précisions, je vous redonne la parole, madame Massat, pour avoir au moins le plaisir de vous entendre.
Je suis saisi d'un amendement n° 406. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Monsieur Brottes, ce n'est pas un rappel au règlement ! Je vous laisse terminer, mais rapidement, car cela n'a rien à voir. Vous parlez de détournement, mais vous faites, vous, un détournement de procédure !
Je n'ai pas dit, monsieur Brottes, que votre intervention n'avait pas de rapport avec la séance, mais elle ne constituait pas un vrai rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 385. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Non, monsieur Peiro, cela suffit ! Les deux précédentes interventions n'avaient déjà rien à voir avec le règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt, est reprise à douze heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 203. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
Aucun article du règlement n'autorise des rappels au règlement pour de tels motifs. Je ne vous donnerai donc plus la parole pour cela.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt-six, est reprise à douze heures vingt-huit.)
La séance est reprise. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 203.
Parce que l'amendement n° 26 que nous venons d'adopter a modifié la rédaction de l'alinéa 7 de l'article 2. Je suis saisi de deux amendements, nos 339 et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 339.
Nous en revenons à l'amendement n° 203. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir, cette fois-ci !
En conséquence, les amendements nos 398, 120, 333, 171, 103, 215, 334, 216, 179 et 335 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 397. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 204, 234 et 257. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 204.
