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Monsieur Françaix, les faits personnels ont lieu en fin de séance. La parole est à Mme Martine Billard.

Mme Billard l'a fait. J'ai cru comprendre que vous étiez interchangeables (Sourires.) (L'amendement n° 391 n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 127 et 434, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 127.

Monsieur Brard, vous avez commencé à défendre votre amendement au bout de cinq minutes. Forcément, vous avez dépassé votre temps de parole.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures dix, est reprise à dix-sept heures quinze.)

Le résultat du vote ne fait aucun doute et je vous rappelle que je suis le seul à pouvoir en juger. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 434. (L'amendement n° 434 n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 225 et 435. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 225.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 188 et 121. Monsieur le rapporteur de la commission des affaires économiques, consentez-vous à laisser M. Tardy les présenter ?

Je tiens à rappeler à chacun que nous en sommes à l'examen des amendements : il convient, dans ses interventions, d'évoquer l'amendement en discussion et non pas d'aborder un autre sujet. Quel est l'avis de la commission ?

Je pense qu'une minute sur place suffira, monsieur Paul. Il ne faut pas exagérer ! (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 2 avril 2009 à zéro heure quinze, est reprise à zéro heure seize.)

Je vais mettre aux voix l'amendement de la commission. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) (L'amendement n° 63 est adopté.)

Je vous accorde une minute. (Protestations sur les bancs du groupe SRC et de la Gauche démocrate et républicaine.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure vingt-huit, est reprise à zéro heure vingt-neuf.)

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 53 rectifié, 11 rectifié, 189, 263 et 382. La parole est à M. Patrick Bloche.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 15 et 226. La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, pour défendre l'amendement n° 15.

Madame Lebranchu, les amendements ont été discutés. Vous connaissez le règlement. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 64, 16, 193 rectifié et 227. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 64.

Les amendements nos 16 et 193 rectifié de la commission des affaires culturelles et de la commission des affaires économiques sont défendus. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 227.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 128 et 281. La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir l'amendement n° 128.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. En conséquence de la suppression de l'alinéa 86, les amendements nos 67 rectifié, 436, 17 et 194 tombent. Nous allons maintenant interrompre nos travaux.