Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Je suis saisi d'un amendement n° 439. Pourriez-vous présenter en même temps le 440 rectifié, monsieur Lurel, puisqu'il s'agit d'un amendement de repli ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1480 et 1516 rectifié. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1480.

Je suis saisi de vingt amendements identiques, nos 1173 à 1192. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 180.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1327, du rapporteur général. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1346, de M. Carrez. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1348, de M. Carrez. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1349, de M. Carrez. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1356, du rapporteur général. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1260 de la commission des finances. La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 1358 de M Carrez. (L'amendement n° 1358, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 1046. La parole est à M. le président de la commission des finances.

En réalité, monsieur Cahuzac, l'amendement n° 1046 était tombé du fait de l'adoption de l'amendement n° 1358. Je mettrai aux voix les amendements nos 1193 et 1214 lorsqu'ils seront appelés. Je suis saisi d'un amendement n° 1575. La parole est à M. le ministre.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 1359 de M. Carrez. (L'amendement n° 1359, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 1193 du président Cahuzac vient d'être défendu. (L'amendement n° 1193, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1360, de M. Carrez. (L'amendement n° 1360, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1361, de M. Carrez. (L'amendement n° 1361, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1362, de M. Carrez. (L'amendement n° 1362, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision n° 1363 rectifié de M. Carrez. (L'amendement n° 1363, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 1214 du président Cahuzac a été défendu. (L'amendement n° 1214, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 1365, de M. Carrez. (L'amendement n° 1365, accepté par le Gouvernement, est adopté.)