Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
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Ne vous inquiétez pas, monsieur Eckert, je leur donnerai la parole. Afin de n'oublier personne, j'avais demandé que soit dressée une liste des présents, que j'appelais au fur et à mesure. Ceux qui auraient été oubliés pourront s'exprimer aussi.
Monsieur Mallot, notre règlement est très clair, on défend son amendement quand on est présent. Si vous n'êtes pas là au moment où il est appelé, il n'est pas défendu. Votre propos ne relève pas d'un rappel au règlement. Vous avez la parole.
Ce n'était pas un rappel au règlement, monsieur Mallot. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre son amendement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante, est reprise à dix-huit heures cinquante.)
La séance est reprise. Sur le vote des amendements identiques nos 93 à 106, nos 108 à 153, nos 155 à 180, et n° 275 je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 93 à 106, 108 à 153, 155 à 180 et 275. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 325 Nombre de suffrages exprimés 324 Majorité absolue 163 Pour l'adoption 147 Contre 177 (Les amendements nos 93 à 106, 108 à 153, 155 à 180 et 275 ne sont pas adoptés.)
Je ne pouvais pas la lui donner : j'avais déjà mis l'amendement aux voix. Je la lui donnerai sur l'amendement suivant.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 484 à 503. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour défendre l'amendement n° 484.
Il me paraît difficile, monsieur Muet, de dire que j'ai été incorrect. Depuis le début de l'après-midi, j'ai laissé parler tous ceux qui le souhaitaient, et j'ai encore, à l'instant, laissé le débat se dérouler largement. Je ne peux pas accepter que vous mettiez en cause la présidence. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Vous avez ...
Sur le vote des amendements nos 484 à 503, je suis saisi d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 484 à 503. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 179 Majorité absolue 90 Pour l'adoption 58 Contre 121 (Les amendements nos 484 à 503 ne sont pas adoptés.)
