Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier
161 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l'air.
La parole est à M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l'équipement des forces et la dissuasion.
La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense et des forces armées.
Nous sommes tous conscients, madame Girardin, que la question culturelle à Saint-Pierre-et-Miquelon est extrêmement importante, mais vous auriez pu en parler dans la première partie de votre intervention. Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante.)
Sur ces crédits, je suis saisi de deux amendements, nos 34 et 33, des membres du groupe SRC. Comptez-vous les défendre en même temps, monsieur Rogemont ?
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Je suis saisi d'un amendement n° 35, portant article additionnel susceptible d'être rattaché à cette mission. La parole est à M. Nicolas Perruchot, rapporteur spécial.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la culture. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé (n° 2857, annexe 39, n° 2864). La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour la prévention et la sécurité sanitaire.
La parole est à M. Rémi Delatte, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé et les systèmes de soins.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que les questions sont appelées par périodes successives de quinze minutes et que chaque orateur dispose de deux minutes pour poser sa question. Nous commençons par une première série de questions du groupe UMP. La parole est à M. Philippe Boënnec.
Nous en revenons au groupe GDR. La parole est à Mme Martine Billard, pour une deuxième question.
Je vous fais remarquer, monsieur Fasquelle, que vous n'étiez pas présent au moment où vous auriez dû poser votre question, et que je vous ai tout de même donné la parole.
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, chers collègues, le projet de budget européen pour 2011, adopté par les ministres du budget en conseil Écofin cet été, est en augmentation très modérée, quasiment nulle en crédits d'engagement 0,2 % et, pour les crédits de paiement, bien plus réaliste 2,9 % que ce qu'avait proposé la ...
Cet amendement ce n'est, ni plus ni moins, que la remise en cause de la totalité de la politique française étrangère et européenne. La position du Président de la République est extrêmement claire.
Il a dit qu'il n'était pas question que la Turquie entre dans l'Union européenne, qu'il était pour un partenariat privilégié, mais qu'il fallait continuer à discuter avec ce pays. L'intérêt bien compris des peuples européens, et de nous Français, c'est que la Turquie se rapproche le plus possible des règles européennes. La rejeter serait extrêm...
Comment expliquerions-nous aux autres pays qu'un tel amendement a été voté contre le gré du Président de la République alors que nous avons la majorité ? Cela sera impossible, d'autant que nous avons instauré des règles très strictes puisque, de toute façon, toute entrée dans l'Europe sera soumise à un référendum en France. C'est un verrou supp...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 8, précédemment réservé.
