Interventions de Louis Giscard d'Estaing
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Nous poursuivrons ce soir la discussion générale.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu...
La séance est reprise.
M. le président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine est inscrite à l'ordre du jour du jeudi 26 janvier 2012.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un État non-membre de l'Union européenne (nos 4105, 4152). ...
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Marianne Dubois.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Merci, monsieur Bapt. Je vous ai laissé dépasser légèrement votre temps de parole, mais vous évoquiez une situation dans un département que je connais bien. Nous en venons au dernier orateur inscrit. La parole est à M. Jean Grenet.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 6.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. André Chassaigne.
Nous sommes donc rassurés. (L'amendement n° 6 est adopté.)
