Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Nayrou.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. de Rugy fait un contresens : il parle des chevaux de course alors que ces amendements portent sur les chevaux de sport. Toute la filière hippique est concernée, y compris le concours hippique. Monsieur de Rugy, j'appelle votre attention sur le fait que, en Loire-Atlantique comme partout en France, l'activité hippique constitue un facteur im...
Dans le monde, la fédération française est l'une des fédérations nationales de sports hippiques qui compte le plus grand nombre d'adhérents. L'économie de 2 millions d'euros que vous évoquez montre bien que nous ne touchons pas les grandes transactions internationales de chevaux de courses et d'étalons. En revanche, ces amendements portent att...
Tout à fait !
Naturellement !
Exactement !
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (nos 3508, 3632). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-cinq minutes pour le groupe UMP, dont 77 amendements restent en discussion ; de quatre heures quinze ...
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 8 bis.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour défendre l'amendement de suppression n° 466.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, pour donner l'avis du Gouvernement.
En conséquence, l'article 8 bis est supprimé.
Je suis saisi d'un amendement n° 395, portant article additionnel après l'article 8 bis. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
À l'article 8 ter Je suis saisi d'un amendement n° 306, qui fait l'objet de deux sous-amendements. La parole est à M. Bernard Gérard, pour soutenir l'amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour donner son avis sur l'amendement n° 306 et présenter les sous-amendements nos 516 et 517 rectifié.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
