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Je voudrais revenir sur le renseignement terrestre. Nous arrivons à l'hiver. Nos forces sont de plus en plus conduites à sortir de leurs bases. Pensez-vous être suffisamment équipés, notamment en termes de transports ? On sait que les véhicules de l'avant blindés (VAB) ou les AMX 10 RC sont mal adaptés à la configuration du terrain afghan, surt...
Qu'en est-il exactement ?
Je voudrais revenir sur le renseignement terrestre. Nous arrivons à l'hiver. Nos forces sont de plus en plus conduites à sortir de leurs bases. Pensez-vous être suffisamment équipés, notamment en termes de transports ? On sait que les véhicules de l'avant blindés (VAB) ou les AMX 10 RC sont mal adaptés à la configuration du terrain afghan, surt...
Qu'en est-il exactement ?
a rappelé que « Gouverner, c'est prévoir » : le papyboom va entraîner une augmentation des tensions sur le marché de l'emploi, ce qui permettra aux salariés de choisir plus facilement parmi les offres d'emploi. S'agissant de l'évaluation de la loi, la seule réponse possible consiste à voter la réforme constitutionnelle qui donnerait davantage...
a noté que la France, avec 1,48 tonne par habitant, consomme beaucoup de pétrole, tandis que l'électricité ne représente que 17 % de la consommation d'énergie. Cette part sera-t-elle amenée à progresser dans le mix énergétique ? D'après d'autres sources, les stocks d'uranium sont estimés à 2 millions de tonnes, soit soixante ans de réserves, d...
a souhaité que les intervenants s'expriment particulièrement sur le fret, qui montre des faiblesses. Ainsi, le peu de marché existant en Haute-Savoie est remporté par des sociétés étrangères. S'agissant des autoroutes ferroviaires, peuvent-ils donner des éléments de coût ? Le calendrier du Lyon-Turin s'est-il précisé ? Les plates-formes mult...
a précisé que les lacs alpins étaient également contaminés bien que l'interdiction de consommer l'omble chevalier ait été très récemment levée. Il a demandé des précisions sur le problème plus général de la présence de PCB dans l'eau potable, sur la question des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), sur la durée et la portée de l'inter...
a rappelé, s'agissant de la démocratie sociale, que le groupe UMP avait reçu les organisations syndicales représentatives le 10 juin, et a salué la démarche des syndicats, en particulier la CFDT, qui se sont engagées dans un projet difficile. Tous les syndicats ont indiqué leur volonté de concourir à l'élaboration d'un cadre législatif conféran...
a exposé son désaccord avec la création par le projet de loi d'un nouveau prélèvement de 0,15 % de la masse salariale sur les entreprises, sans étude d'impact, pour financer le dialogue social.
Un dollar vaut 0,63 euro en 2008, contre 1,20 euro en 2000. Par conséquent, le prix du baril est passé de 72 à 83 euros constants, soit une hausse de 15 %. Le prix du carburant à la pompe a augmenté dans cette même période de 70 %, passant de 0,82 à 1,40 euro. Quelle est votre analyse sur ce sujet, qui soulève de réelles interrogations chez les...
Un dollar vaut 0,63 euro en 2008, contre 1,20 euro en 2000. Par conséquent, le prix du baril est passé de 72 à 83 euros constants, soit une hausse de 15 %. Le prix du carburant à la pompe a augmenté dans cette même période de 70 %, passant de 0,82 à 1,40 euro. Quelle est votre analyse sur ce sujet, qui soulève de réelles interrogations chez le...
a demandé au rapporteur des précisions sur la question de la contraction des factures et sur la lisibilité des échanges croisés.
a estimé que le problème rencontré était avant tout de nature juridique et qu'était posée la question de la TVA applicable, celle de la catégorisation des services dans le plan d'affaires et enfin celle des normes comptables.
s'est interrogé sur la nécessité réelle d'un gage pour cet amendement dans la mesure où c'est aux entreprises qu'il appartient de définir librement l'attribution des sommes concernées.
a regretté que les banques soient les grandes absentes du projet de loi comme d'ailleurs des auditions de la commission , ce qui signifie que les problèmes de trésorerie, de fonds de roulement et de capitaux perdureront. Si les entreprises avaient des moyens supplémentaires, il y aurait moins de soucis pour les délais de paiement et il ne se...
a souhaité connaître la position de M. Rochefort sur le relèvement du seuil d'autorisation des CDEC de 300 à 1 000 mètres carrés. Le débat est vif dans le cadre de la préparation de la loi de modernisation de l'économie. En ce qui concerne les zones de non-concurrence, plusieurs organismes ont souligné que 27 % seulement des 634 zones de chalan...
a estimé que le citoyen avait du mal à percevoir la lisibilité du projet de loi. Pour lui, la loi va organiser la culture des OGM ; il conviendrait donc de communiquer clairement sur l'objet de la loi. En effet, le citoyen est soucieux de ces questions relatives à la commercialisation des OGM, et en particulier des OGM produisant un insecticide...
a estimé que la question des maisons de l'emploi est transversale et intéresse plusieurs commissions, notamment la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire dont il est membre. Il est erroné de soutenir que personne n'est demandeur de cette fusion : ce serait faire fi des attentes des entreprises. Un des grands e...
a jugé difficile de demander des augmentations de salaires au moment où la hausse des prix des matières premières se traduit par une perte de résultats pour les entreprises. Les quatre premiers articles du texte comportent des mesures simples et concrètes et l'article 5, qui limite le dépôt de garantie à un mois, va dans le bon sens pour les l...