Projet de loi de finances pour 2012

La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisie de quatre amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune, nos 44, 265, 210 et 277. Les amendements nos 44 et 265 sont identiques, de même que les amendements nos 210 et 277. La parole est à M. Juanico, pour défendre l'amendement n° 44.

La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées saisie pour avis, pour présenter l'amendement n° 210.

Je donne la parole est à M. le rapporteur spécial, comme j'aurais dû le faire d'abord, pour donner son avis sur les quatre amendements en discussion commune.

Monsieur Desallangre, nous en sommes déjà à quatre orateurs sur cet amendement. Votre groupe ne s'est en effet pas exprimé, je vous donne donc la parole très brièvement.

Je suis saisie de trois amendements, nos 264, 268 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour soutenir l'amendement n° 264

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 47 et 267. La parole est à M. Kléber Mesquida, pour défendre l'amendement n° 47.

Je ne peux pas donner la parole quand on ne me la demande pas, monsieur Rochebloine. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 49 et 258. La parole est à M. Jean-Claude Viollet, pour soutenir l'amendement n° 49.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 209 et 50. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 209.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 208 et 279. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 208.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 259, 270, 269, 211 et 280, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 211 et 280 sont identiques. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour soutenir l'amendement n° 259

Les amendements nos 270 et 269 ont été défendus. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements identiques nos 211 et 280.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». (Les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », modifié par l'amendement n° 335, sont adoptés.)

Je suis saisie d'un amendement n° 349 portant article additionnel après l'article 49. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Je suis saisie d'un amendement n° 275 portant article additionnel après l'article 49. Il a déjà été défendu, et le Gouvernement a déjà dit qu'il y était favorable. Quel est l'avis de la commission ?

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805). Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 271, après l'article 2.

Je suis saisie de plusieurs amendements, portant articles additionnels après l'article 2, précédemment réservés. La parole est à M. Christian Eckert, pour défendre l'amendement n° 271.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 3. La parole est à M. Christian Eckert, pour défendre l'amendement n° 152.