Projet de loi de finances pour 2012

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.

Sur l'article 64, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 451 et 486. L'amendement n° 451 fait l'objet d'un sous-amendement n° 583. La parole est à Mme Cécile Dumoulin, pour défendre l'amendement n° 451.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (n° 3805, annexe 43 ; n° 3806, tomes X et XI). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.

Je l'ai comptabilisé, monsieur le rapporteur spécial. Je vous demande instamment d'en terminer. Le vote sur l'amendement n° 486 a eu lieu, et la parole est à M. René-Paul Victoria, pour défendre l'amendement n° 453.

La parole est à la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, pour présenter l'amendement n° 339 rectifié.

Monsieur Albarello, je ne compte que les mains levées, ce que j'ai fait en l'occurrence. Mettez-vous en cause la présidence ?

La parole est à M. Jean-Philippe Maurer, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse, vie associative », modifiés par l'amendement n° 339 rectifié. (Les crédits de la mission « Sport, jeunesse, vie associative », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 495, 458 et 394 rectifié, portant article additionnel après l'article 61 du projet de loi de finances, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir les amendements nos 495 et 458.

La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 495 et 458 et défendre l'amendement n° 394 rectifié.

La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Je suis saisie de trois amendements, nos 485, 454 et 489, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 454 et 489 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement no 485.

Je suis saisie d'un amendement n° 581, portant article additionnel après l'article 64. La parole est à Mme la ministre.

Monsieur le député, je vous rappelle que lorsqu'une mission a fait l'objet d'un examen en commission élargie, c'est toujours le ministre du budget qui siège au banc du Gouvernement lors de la séance publique qui y est consacrée. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 393 rectifié, 457,341 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 341 et 2 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 393 rectifié.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).

Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi » (nos 3805, annexes 44 et 45, 3811, tomes V et VI).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (nos 3805, annexes 44 et 45, 3811, tomes 5 et 6). La parole est à Mme Chantal Brunel, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les politiques du travail et de l'emploi.

La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi et le financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage.