Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
131 interventions trouvées.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Enseignement scolaire » (nos 3805, annexe 22, 3806, tomes IV et V). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 332.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. André Schneider, pour le groupe UMP.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 10 du Gouvernement. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », ainsi modifiés, sont adoptés.) Mme la présidente. J'appelle maintenant l'article 61 du projet de loi de finances, rattaché à cette missi...
La parole est à M. Yves Censi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Xavier Breton, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Je suis saisie de plusieurs amendements susceptibles d'être rattachés à cette mission. La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 580.
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis, pour défendre l'amendement n° 494, qu'il a déposé à titre personnel.
Nous abordons l'examen des crédits de la mission « Ville et logement » (n° 3805, annexes 46 et 47, 3807, tomes XI et XII, 3811, tome VII). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire », modifiés par l'amendement n° 10. (Les crédits de la mission « Enseignement scolaire », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est àMme Cécile Dumoulin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je suis saisie d'un amendement n°582, portant article additionnel après l'article 51 du projet de loi de finances. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Certes, mais il nous reste aussi à examiner les budgets de quatre missions ! Je vous remercie donc de conclure en quelques secondes.
Mes chers collègues, je vous demande, à l'instar de ce qu'a fait M. Durand à la fin de son intervention, d'en rester à l'amendement n° 582. La parole est à M. Marc Le Fur.
Encore une fois, mes chers collègues, il s'agit ici de l'amendement n° 582. (Sourires.) La parole est à M. André Schneider.
Sur ces crédits, je suis saisie par le Gouvernement d'un amendement n° 333. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Gaudron, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement ». (Les crédits de la mission « Ville et logement », modifiés par l'amendement n° 333, sont adoptés.)
