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C'est caricatural !
Eh oui !
Bravo !
Je voudrais rassurer Mme Mazetier : Paris restera toujours Paris. (Rires et exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Paris est une ville d'une attractivité unique et restera toujours la première ville touristique du monde, que les magasins y soient ou non ouverts le dimanche. Mais il faut souligner que c'est la première ville touris...
Nous n'avons pas touché à la durée légale du travail, au nombre de jours travaillés par semaine. Il n'y a donc pas lieu de discuter des cadences que subissent les salariés au détour de cette loi.
Ce n'est pas du tout l'objet de la loi ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Mais ce n'est pas le sujet ! Ces commerces-là n'ouvriront pas le dimanche : ils n'auraient pas de clients !
Tout le monde ? (Sourires.)
C'est vrai, mais tout de même pas tous !
Cet amendement, cosigné par plusieurs de nos collègues du groupe UMP, dont la paternité revient à Marc Le Fur et Jean-Frédéric Poisson, tend à préciser que l'usage de consommation, visé à l'alinéa 10 de l'article 2, concerne bien le dimanche. Monsieur Eckert, notre amendement va un peu plus loin que le vôtre car il substitue les mots « le dima...
Je vous prie de m'excuser, je ne l'avais pas vu. Dans ce cas, il s'agit d'une question de « linguistique » : « dominicale » sonne beaucoup mieux. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Il existe aussi des messes le samedi soir, madame Lebranchu !
Non !
Très juste !
Vous auriez dit que le débat était haché !
C'est fort bien dit.
Nous prenez-vous pour des idiots ?
Mon amendement propose de résoudre, en complet accord avec l'ensemble de la jurisprudence existante, les difficultés résultant de l'imprécision actuelle de la définition du prêt de main-d'oeuvre illicite et du délit de marchandage par les articles L. 8231-1 et L. 8241-1 du code du travail. Comme vous le savez, le prêt de main-d'oeuvre illicite...
Toutes les entreprises prestataires de services forces de vente, nettoyage, accueil, gardiennage, informatique, maintenance, sous-traitance en général sont amenées à mettre à disposition leur personnel auprès d'une société cliente. Prenons un simple exemple : celui d'une entreprise mettant un animateur commercial à disposition de grandes m...
J'entends bien vos arguments, monsieur le ministre, et je comprends que mon amendement mérite un travail supplémentaire. J'entends aussi que M. le rapporteur souhaite que celui-ci soit effectué au cours de la navette législative. Je vais donc retirer mon amendement pour le retravailler et le représenter en deuxième lecture. (L'amendement n° 25...