Interventions de Jérôme Chartier

Les heures sup, c'est plus facile à évaluer. Et en plus, ça marche !

Pour revenir à cet enjeu essentiel qu'est l'augmentation des recettes fiscales, je voudrais également vous alerter, monsieur le ministre, sur l'importance de sécuriser les recettes de TVA. Nous avons déjà eu l'occasion, notamment en commission des finances, de parler de la fraude appelée « carrousel de TVA », qui nous préoccupe tous. Elle démon...

Je vais être rapide, madame la présidente, dans les quinze secondes qui me restent. Ces trois propositions, monsieur le ministre, engagent finalement aussi l'Assemblée. Il n'y aura pas de grand soir de la justice fiscale en 2009, parce que la tendance n'est pas à celle-ci. Ainsi, même si j'aimerais qu'on réfléchisse à l'exclusion de la réside...

Troisièmement, il faut accroître les recettes en aidant le citoyen à mieux payer l'impôt, à travers notamment la TVA, ou en revoyant certaines exonérations, en particulier de charges sociales. Je proposerai ainsi une réduction mécanique des charges sociales sur le SMIC par deux moyens. Premièrement, il faudrait réduire le plafond de 1,6 à 1,5 S...

Pour reprendre la métaphore maritime que vous avez employée tout à l'heure, je voudrais vous dire que la capacité de garder le cap dans une mer agitée faite toute la valeur du capitaine. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

Chacun la connaît !

Pourquoi autant d'excès ?

Si vous le voulez bien, quittons l'Empire pour revenir dans la République !

Pas plus que les membres du groupe auquel j'appartiens, je ne me reconnais dans vos propos, monsieur Brard, et le moins que l'on doive reconnaître est que le Président de la République a été élu au suffrage universel. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et répub...

Aussi lui devons-nous notre respect, quand bien même nous ne serions pas d'accord avec lui. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Convenons de la nécessité du dispositif contenu dans la première partie de l'article dans la mesure où il apporte une certaine souplesse. L'idée de M. Brard selon l...

Aujourd'hui, les ministres sont là pour remplir une responsabilité et l'espèce d'imbroglio auquel on assiste dès lors qu'on doit procéder à une élection partielle, suscitant l'incompréhension des électeurs de la circonscription concernée, justifie pleinement cette première disposition. Mettons donc un terme à ces situations aberrantes et reveno...

Avis favorable de la commission et du Gouvernement à un sous-amendement de M. Montebourg : cela mérite d'être souligné !

Chaque fois que vous prenez la parole, monsieur Mamère, c'est pour vous livrer à des caricatures !

Comme le disait Arnaud Montebourg à propos du droit d'amendement, le droit d'expression du parlementaire est l'un des fondements de la République. Et il est bon qu'il en soit ainsi. Mais cela n'interdit pas d'organiser nos débats dans les meilleures conditions possibles. Sur ce point, le rapporteur va présenter tout à l'heure un amendement de l...

On aura toujours le droit de déposer des amendements !

Il s'agit d'un fait personnel, je tiens absolument à répondre !

C'est faux !

Pas du tout ! Il ne s'agit pas de la fonction tribunitienne, mais de la fonction de débat et cela n'a rien à voir !

Depuis quelques minutes, j'ai l'impression de vivre un psychodrame où la majorité est accusée d'empêcher le débat dans l'hémicycle ! Je rappellerai deux chiffres figurant d'ailleurs dans le remarquable rapport de Jean-Luc Warsmann. En 1970, 970 amendements ont été débattus dans l'hémicycle et je n'ai pas le sentiment qu'en cette année-là quicon...

Or je n'ai pas franchement le sentiment que nous ayons mené, lors de cette XIIe législature, un débat nettement plus fantastique qu'en 1970. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) De quoi s'agit-il, monsieur Mamère ? L'opposition a utilisé son po...