Interventions en hémicycle de Jérôme Chartier

Gilles Carrez parle de ceux qui perdent à un moment et gagnent à un autre. C'est possible.

On verra à la fin ce que ce que cela donnera. Mais, pardon de le dire, il faut aussi assumer sa part de responsabilité.

Cela ne s'adresse pas à M. Bartolone, puisque ce sont ses successeurs en Seine-Saint-Denis qui ont contracté ces emprunts. Ces produits ont fait gagner énormément d'argent pendant des années. Si la crise n'était pas passée par là, ils auraient continué à en faire gagner.

Et ces responsables seraient passés pour d'excellents gestionnaires. Malheureusement, quand la situation se retourne, cela devient moins facile. C'est pourquoi il faut préférer un CAP : comme cela, on n'est pas embêté. Mais ceux qui ont décidé de ne pas « caper » leurs emprunts en ont pesé les risques et ont pris leurs responsabilités. Il y a ...

Mais non.

Je partage tout ce qui vient d'être dit par M. Emmanuelli, M. Carcenac et M. Migaud sur la modération avec laquelle nous allons nous engager dans ce service fiscal judiciaire. Pour autant, je ne voudrais pas que soit éludé ce que nous faisons aujourd'hui, car c'est une véritable réponse à des délits que l'on observe depuis des années et face au...

En tout cas, c'est bien de le reconnaître !

En tant que rapporteur spécial de la mission « Économie », j'ai évoqué, avec Hervé Novelli, le principe de l'inscription des auto-entrepreneurs au répertoire de la chambre de métiers. Cela soulevait plusieurs problèmes. En effet, ce régime bénéficie, entre autres, de la liberté d'entreprise, l'artisan ayant la possibilité d'exercer son activité...

C'est dit, au moins ! (Sourires.)

Excellent !

Ce débat est très intéressant, et très important, tant pour la sécurisation des recettes

que pour la philosophie française en matière de mécénat. Il s'agit de savoir si les dons consentis à des fondations à l'étranger correspondent à la philosophie de la pratique française. À cet égard, l'arrêt Persche est très intéressant, car il confie, finalement, à l'administration de référence en l'occurrence l'administration fiscale fran...

C'est le retour de l'amendement chocolat !

Je veux compléter les propos de M. Emmanuelli. Le marché des transports routiers est aujourd'hui l'un des plus concurrentiels, largement au-delà de nos frontières. Certes, M. Emmanuelli a raison de souligner que cela ne relève pas simplement de la responsabilité du Gouvernement, mais il y a une concurrence tellement infernale, avec du dumping...

Très bien !

L'expression urbi et orbi dans votre bouche, ça vaut son pesant de cacahuètes !

J'en suis sûr !

Allez savoir ! (Sourires.)

Comme toujours !

Chacun d'entre vous, mes chers collègues, a eu l'occasion de dire ce qu'il aurait fallu faire pour tenter de limiter, en 2009, les effets de la crise. Je voudrais faire le tour des situations dans le monde, sans recherche d'exhaustivité, faire quelques mises en lumière sporadiques, afin que chacun puisse savoir, lorsque l'on dit que la crise n...