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576 interventions trouvées.

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 2018, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)

Compte tenu de l'avis de la commission et du Gouvernement, je retire mon amendement. (L'amendement n° 2019 est retiré.) (L'article 49, amendé, est adopté.)

Il me semble que cet amendement est satisfait, le schéma régional ayant été adopté précédemment. (L'amendement n° 309 est retiré.)

Je retire donc mon amendement. (L'amendement n° 727 est retiré.)

Je consacrerai cette intervention à la mer et au littoral. Claude Lévi-Strauss, dont nous fêterons le centenaire dans quelques semaines, écrivait en visionnaire dans Tristes Tropiques : « Les charmes que je reconnais à la mer nous sont aujourd'hui refusés. Comme un animal vieillissant dont la carapace s'épaissit, formant autour de son corps un...

Oui, et visionnaire, car ces lignes ont été écrites en 1955. Un demi-siècle plus tard, les enjeux d'une politique intégrée de la mer et du littoral sont nombreux et à traiter d'urgence. À ceux, traditionnels de géopolitique, de sûreté, de défense, de transport maritime, s'en ajoutent d'autres touchant à l'environnement, l'économie et la sociét...

Pour satisfaire à l'objectif visé par l'article 20, il faut placer au moins 2 % du territoire métropolitain sous protection forte. Or, il n'y a pour cela qu'un moyen : que l'État et les collectivités locales ou d'autres personnes publiques deviennent propriétaires de ces terrains. Cela ne signifie pas que ces zones humides seront placées « sous...

Cette idée me paraît intéressante, d'autant plus que certaines zones asséchées ont vocation à être protégées comme zones humides. L'amendement du rapporteur est adopté, l'amendement de M. André Chassaigne devenant sans objet. La Commission est saisie d'un amendement de M. André Chassaigne visant à définir les modalités de révision des plans d...

Il s'agit de donner une impulsion plus volontariste à l'article 3, conformément à l'esprit des signataires du Grenelle.

Dans la rédaction du Gouvernement, l'État propose une concertation pour que bailleurs et locataires déterminent les modalités de partage des économies d'énergie. L'amendement du rapporteur s'en distingue doublement : il vise à ce que ce soit l'État qui définisse les modalités de la répartition, au lieu d'en rester à une incitation ; mais il con...

M. Poignant propose un élargissement bienvenu mais on reste dans l'incitation. Mon amendement vise au contraire à généraliser les plans d'ici à 2015, conformément à l'engagement n° 50 du Grenelle. On connaît les médiocres résultats de l'incitation.

On perd chaque année 60 000 hectares d'espaces naturels. On ne peut pas continuer à attendre, il y a urgence.

Dionis du Séjour ayant proposé une réflexion commune, je retire cet amendement. Après avis défavorable du rapporteur, la Commission rejette un amendement de M. Yves Cochet relatif au développement des éco-quartiers. Après avis favorable du rapporteur, elle adopte ensuite un amendement de M. Serge Poignant tendant à inclure un volet paysager d...

Je veux remercier le Gouvernement d'avoir respecté avec une diligence qu'il eût été difficile de surpasser ! l'engagement pris par M. Bussereau lors de la discussion sur la réforme portuaire de profiter d'un prochain véhicule législatif pour consacrer la volonté du Conservatoire national du littoral de conclure des partenariats avec les por...

Monsieur le secrétaire d'État, l'intérêt que je porte au littoral et à la mer, les responsabilités qui sont les miennes, justifient que je sois ce soir à cette tribune pour dire au Gouvernement tout le soutien que j'apporte à votre projet. C'est avec beaucoup de pertinence que notre rapporteur, Jean-Yves Besselat, a salué les mesures d'envergu...

, député, a fait part de sa satisfaction de piloter un groupe opérationnel, car les participants sont très motivés et les échanges particulièrement riches. Tous ceux qui veulent y participer sont les bienvenus.

a témoigné de la difficulté à se faire une idée de l'esprit d'ensemble du futur rapport de la commission pour la libération de la croissance française. De plus, le temps de la pensée, de la réflexion, des propositions n'est pas exactement calé sur le calendrier parlementaire. Les nouvelles technologies liées au développement durable ne sont pa...