Interventions de Jean-Pierre Decool
386 interventions trouvées.
Oui, madame la présidente.
Je le retire, madame la présidente. (L'amendement n° 182 est retiré.)
Cet amendement vise à préciser que le contrevenant doit connaître non seulement les manquements qui lui sont reprochés mais aussi les risques encourus. (L'amendement n° 42, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Par cet amendement, je veux rappeler la nécessité de respecter le contradictoire en permettant l'assistance d'un conseil.
Je le retire, madame la présidente. (L'amendement n° 43 est retiré.)
Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 183, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 44 est retiré.)
Défendu.
Non, madame la présidente. (L'amendement n° 45 est retiré.)
Il vise à rappeler l'obligation de respect de la procédure contradictoire avant toute suspension, retrait ou modification.
Non, madame la présidente. (L'amendement n° 39 est retiré.)
Il s'agit de remettre aux élèves une attestation au terme de leur formation.
Il s'agit de suivre les recommandations formulées en septembre 2009 par la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge dans son rapport Premiers secours : pour une Europe plus sûre. Le contenu de la formation doit être non seulement médical, mais psychologique ; l'attestation doit avoir une durée limitée ; enf...
Cet amendement vise à lutter contre les escroqueries à la billetterie qui se multiplie sur l'Internet.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 6
Cet amendement est défendu.
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 6
J'ai bien entendu la proposition de Mme la ministre. La situation peut, en effet, se révéler complexe à partir du moment où le même gibier peut être chassable ou non, selon le domaine sur lequel il se trouve. Je la remercie d'accepter de considérer notre proposition dans le cadre réglementaire. Je retire donc cet amendement. (L'amendement n° 8...
Il est défendu.
En effet, nous retirons l'amendement n° 10 rectifié, en prévision de la concertation. (L'amendement n° 10 rectifié est retiré.) (L'amendement n° 62 troisième rectification est adopté.)
Réunion du 11 mai 2011 à 21h30 — Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère, Après l'article 7
L'article L. 424-15 du code de l'environnement permet l'usage des appelants, mais dans des conditions qui rendent parfois très difficile leur détention. Ainsi, un détenteur de trente oiseaux ne peut les confier à une personne en détenant elle-même plus de soixante-dix. Ces contraintes rendent difficiles la pratique de ces traditions pour les p...
