Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier
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J'ai bien entendu les arguments du rapporteur général. Dans la Marne, dans l'Aisne, en Seine-Maritime, dans un certain nombre de départements où ces investissements ont été faits, ceux qui soutiennent ces filières depuis de nombreuses années savent bien que les investissements requis sont très lourds. Il s'agit d'industrie lourde. Par conséque...
Nous en revenons à la suite de la discussion des crédits, précédemment réservés, de la mission « Travail et emploi », l'Assemblée s'étant arrêtée à l'amendement n° 308 portant article additionnel avant l'article 88.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis de celui-ci.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les politiques du travail et de l'emploi, pour donner l'avis de la commission.
Avant de donner la parole à M. Rogemont, je rappelle qu'il reste plus de quatre-vingts amendements à examiner, alors que nous avons déjà consacré une séance hier à cette mission.
De surcroît, le groupe UMP a demandé que nous interrompions nos travaux à onze heures et demie. Il convient donc que chacun se restreigne afin que le débat se déroule dans les meilleures conditions. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
Je ne demande pas à chacun de faire part de son approbation, mais simplement de la discipline nécessaire pour que nous puissions examiner ces quatre-vingts amendements ce matin. La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 202, 314, 325, 328, 330 et 411, visant à supprimer l'article 88. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 202 de la commission des finances, dont j'observe qu'il est cosigné par MM. Censi, Carayon, Mathis, Vigier, Flory, Giscard d'Estaing, Michel Bouvard, Binetruy ...
À la demande du Gouvernement, je suspendrai la séance avant le vote sur ces amendements. Pour l'heure, la discussion se poursuit. La parole est à M. Charles de Courson.
Je vais donner la parole à Mme Oget, à M. Lassalle et aux rapporteurs s'ils le souhaitent, après quoi je suspendrai la séance, à la demande du ministre, et nous procéderons au vote immédiatement après sa reprise. La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
Mes chers collègues, de plus en plus d'orateurs demandent la parole avant la suspension de séance. Je le répète, nous procéderons au vote immédiatement après la suspension.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante-cinq, est reprise à dix heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je mets aux voix les amendements de suppression. (Les amendements identiques nos 202, 314, 325, 328, 330 et 411 sont adoptés.)
M. le président a reçu une lettre de M. le Premier ministre l'informant que l'ordre du jour des lundi 15 et mardi 16 novembre était inchangé et que le vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2011 restait fixé au mercredi 17 novembre, après les questions au Gouvernement. En conséquence, l'ordre du jour appelle la suite de la discuss...
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'aide publique au développement (n° 2857, annexe 5, n° 2861, tome 3). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, reconduit dans ses fonctions ce dont je le félicite. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. André Schneider, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Aide publique au développement ». (Les crédits de la mission « Aide publique au développement » sont adoptés.)
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Engagement en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique », inscrits à l'état D.
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Engagement en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ». (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Engagement en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique » sont adoptés.)
