Les amendements de Jean-Pierre Balligand pour ce dossier
97 interventions trouvées.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la politique des territoires (nos 2857, annexe 31, et 2865, tome VI). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement. Je comprends que vous ayez été promu porte-parole du Gouvernement, mo...
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Politique des territoires ». (Les crédits de la mission « Politique des territoires » sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (no 2857, annexes 44 et 45, et n° 2864). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. Pour le groupe UMP, la parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Monsieur Perruchot, la présidence n'a pas été informée que vous remplaciez M. Vercamer comme porte-parole du groupe Nouveau Centre. Cependant, si vous souhaitez prendre la parole, je vous la donne.
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre du budget, pour soutenir l'amendement n° 770.
La parole est à Mme Chantal Brunel, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 770.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 196, 776, 200, 417 et 418, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 196 et 776 sont identiques, de même que les amendements nos 200 et 417. La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l'amendement n° 196. Madame Iborra, peut-être pouvez-vous soutenir également l'amendement...
Monsieur Perrut, souhaitez-vous intervenir au nom de la commission des affaires sociales, puisque cet amendement a été adopté par ladite commission ?
Monsieur Perrut, la commission dont vous êtes le rapporteur a adopté l'amendement n° 196. En tant que parlementaire expérimenté, je me permets de vous faire remarquer qu'il aurait été de bonne méthode que vous vous contentiez de rapporter l'avis de la commission et que vous demandiez à l'un de vos amis politiques d'exprimer le point de vue que ...
Cette remarque est valable pour vous comme pour mes amis politiques lorsqu'ils sont rapporteurs. C'est une question de méthode. Il est en effet précieux que nous connaissions clairement les avis exprimés par les différentes commissions. La parole est à Mme Chantal Brunel, rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement n° 200.
Si vous avez défendu votre amendement sur le fond, Mme Dalloz, il me semble que vous n'avez pas précisé les chiffres de votre proposition. Or, cela me paraît nécessaire dans le cadre d'une discussion budgétaire.
Monsieur Vercamer, je n'ai pas donné la parole à M. Perruchot à cette occasion mais je l'avais fait pour toutes les interventions précédentes car nous avions été prévenus de votre retard. Vous pouvez en vouloir au président de séance mais pas à M. Perruchot.
Monsieur Perrut, nous avons tous noté que les choses se passent beaucoup plus facilement quand vous êtes d'accord avec la commission (Sourires),
Nous en venons à trois amendements, nos 779, 198 et 416, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 198 et 416 sont identiques. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 779.
La suite de la discussion de la mission « Travail et emploi » est renvoyée à une prochaine séance. Je vous informe que le Gouvernement demande la réserve de la suite de la discussion des missions, ainsi que des articles 52 à après 58. La réserve est de droit. En conséquence, ce soir, à vingt et une heures trente, l'Assemblée procédera à l'exa...
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'action extérieure de l'État (n° 2857, annexe 1, nos 2859, 2861). La parole est à M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean Roatta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le rayonnement culturel et scientifique.
