Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Nous en arrivons à l'article 2 précédemment réservé.
Quel est l'avis de la commission ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur cet article. La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Monsieur le ministre, souhaitez-vous répondre ?
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur le sous-amendement n° 267. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 79 Contre 54 Le sous-amendement n° 267 est adopté. Je suis saisi d'un sous-amendement n° 268.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Delphine Bathot.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur le sous-amendement n° 268. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 88 Contre 45 Le sous-amendement n° 268 est adopté. Je suis saisi d'un sous-amendement n° 274. Je suppose que M. le ministre considère qu'il l'a déjà défendu.
La parole est à M. Serge Blisko.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Manuel Valls.
