Interventions de Jean-Marie Le Guen
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Je suis saisi d'un amendement n° 290. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 171 et 285 rectifié, portant article additionnel après l'article 43. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la stratégie des finances publiques et la modernisation de l'État, la conduite et le pilotage des politiques économiques et financières, pour soutenir l'amendement n°171.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 285 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission saisie au fond sur l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour la stratégie des finances publiques.
La parole est à M. François Rochebloine.
Je le mets aux voix. (L'amendement n° 171 n'est pas adopté.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs au développement et à la régulation économiques.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe GDR.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe NC.
Je mets aux voix l'amendement n° 290. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.
