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Absolument !
Un travail remarquable !
Cela a été fait.
Absolument !
Affirmation gratuite !
C'était dans le programme de Lionel Jospin et de Ségolène Royal !
C'est triste comme argument !
Cela montre qu'il faut voter le redécoupage ! Votre démonstration est brillante !
Vous faites rêver les Ardennes !
Vous voulez sans doute parler d'Angela Merkel
Vive le scrutin majoritaire !
Que proposez-vous pour l'outre-mer ?
Tout à fait !
Absolument !
Absolument !
Un député du groupe GDR qui défend la Ve République : on aura tout vu !
Avant de passer à notre ordre du jour, je souhaite attirer votre attention sur la table ronde que notre commission organise le 25 novembre prochain sur la saisie et la confiscation en matière pénale. Avec notre collègue Guy Geoffroy, j'ai déposé une proposition de loi visant à améliorer les procédures existantes, qui sont pour le moins défailla...
Chère collègue, il ne faut pas dévaloriser l'initiative parlementaire des lois
Il s'agit d'un amendement d'appel, qui permettra que le débat sur cette question ait lieu en séance avec le Gouvernement. J'observe que le problème se pose également pour la Guyane, où le nombre d'électeurs ne représente que 28 % de la population en âge de voter.
Dans le cadre de la révision du code électoral, la question pourrait se poser du caractère organique des dispositions actuelles sur le nombre de sénateurs.