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M. Calméjane a été insultant !
Très bien !
C'est la manip habituelle, qui n'honore pas le travail du Parlement !
Il a raison !
Nous avons vu ce qu'il en était avec le remaniement !
C'est la légitimité du travail parlementaire !
C'est un recul !
C'est à vérifier ! (Sourires.)
Nous n'avons vraiment pas eu la même lecture !
En cette période de débat budgétaire, une clarification des règles du jeu est nécessaire, à commencer par les règles financières qui régissent les relations entre l'État et les collectivités, particulièrement les départements. Au cours de la discussion des précédents amendements, nous avons vu toute les tensions qui affectent la mise en oeuvre ...
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Je m'étonne que sur ce budget important, qui a fait l'objet de plusieurs amendements en commission des finances et en commission des affaires sociales, nous ne disposions pas à ce stade du débat de la liste des amendements en discussion.
C'est bien ce qui m'inquiète !
Il faut aller jusqu'au bout !
C'est nous qui allons être affligés !
À la demande du président de la commission des finances et du rapporteur général, Michel Diefenbacher et moi-même avons mené un travail sur la contribution au service public de l'électricité qui nous a immanquablement conduits à réfléchir sur la situation de la filière photovoltaïque. S'agissant des charges imputables aux missions de service p...
En effet, elle est fragile !
Nous souhaitons supprimer, pour les seuls vols intérieurs, l'exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers dont bénéficient les carburéacteurs et qui représente une dépense fiscale de plus de 1,3 milliard d'euros. Cette exonération, qui pouvait être justifiée lors de sa mise en place, qui remonte à 1928, a lar...
Il fallait que ce soit dit ! (L'amendement n° 623 est adopté.)
La question posée par Jérôme Cahuzac est la conséquence directe de la décision d'instituer des députés élus par les Français de l'étranger. Refuser le débat par des réponses dilatoires serait nous faire regretter d'avoir prévu une telle disposition.